2ème séance : Restitution des biens culturels spoliés lors des persécutions antisémites entre 1933 et 1945 (suite) - Jeudi 29 juin 2023

1ère séance : Restitution des biens culturels spoliés lors des persécutions antisémites entre 1933 et 1945 ; Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 (suite) - Jeudi 13 juillet 2023

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction des pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ; Protection des enfants (CMP) ; Restitution de biens culturels aux ayants droit de victimes de persécutions antisémites - Mardi 25 janvier 2022

Biens culturels spoliés

Commission des affaires culturelles : Restitution ou remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites - Lundi 17 janvier 2022

1ère séance : Restitution de biens culturels à la république du Bénin et à la république du Sénégal (nouvelle lecture) ; Code mondial antidopage et lutte contre le dopage - Lundi 7 décembre 2020

INTERVIEW - « La restitution des biens spoliés est une œuvre de justice et d’humanité »

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Convention de La Haye pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé (procédure d'examen simplifiée) ; Sécurité publique - Mardi 7 février 2017

2ème séance : Restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Mardi 6 octobre 2020

A la recherche des Rembrandt spoliés durant la Seconde Guerre mondiale

Ses enfants "ne sont pas spoliés", assure la veuve de Jean-Loup Dabadie

Des résidents d'Ehpad spoliés par des aides-soignants et auxiliaires de vie

Cartographie des cours d’eau : les agriculteurs spoliés de leurs terres

Chercheurs de mémoire en quête de biens spoliés

Comment Pascale Bernheim piste les instruments musique spoliés par les nazis - L'invité de Sonia Devillers

Serbie : restitution des biens spoliés aux victimes de la Shoah

Biens spoliés par les nazis : un texte pour faciliter les restitutions aux familles

En direct: Conférence de presse du Collectif des Candidats Spoliés

Médecins débordés, Saint-Jacques et tableaux spoliés : revue de presse en régions

Pascale Bernheim restitue les instruments spoliés par les nazis

Saisie de 2 millions d'euros: "On en a marre des persécutions (...) on nous tue progressivement", s'indigne Marine Le Pen

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 17 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Vendredi 17 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Vendredi 17 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 17 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Mercredi 15 mai 2024

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 14 mai 2024

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République ; Modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (suite) - Mardi 14 mai 2024

3ème séance : Modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (projet de loi constitutionnelle) (suite) - Mardi 14 mai 2024

1ère séance : Efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels (CMP) ; Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie - Lundi 13 mai 2024

2ème séance : Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (suite) - Lundi 13 mai 2024