Commission des lois et commission des affaires économiques : Identité numérique - Mercredi 8 juillet 2020

Commission des lois et commission des affaires économiques : Identité numérique - Mercredi 8 juillet 2020

Commission des lois : Nomination d’un co-rapporteur sur la mission d’information, commune avec la commission des Affaires économiques, sur l’identité numérique - Mercredi 4 mars 2020

Rapport de la mission d’évaluation de la loi « Macron » (Commission des affaires économiques, Commission du développement durable, Commission des affaires sociales, Commission des lois) - Mercredi 28 novembre 2018

Commissions des affaires culturelles, du développement durable, des affaires sociales et affaires économiques : Utilisation des produits phytopharmaceutiques (présentation du rapport) - Mercredi 4 avril 2018

Commission des affaires européennes et des affaires économiques du Sénat : Mme Margrethe Vestager, vice-Présidente de la Commission européenne chargée du numérique et de la concurrence - Mardi 16 juin 2020

Commissions du développement durable, des affaires sociales et des affaires économiques : Suivi de la stratégie de sortie du glyphosate - Mardi 15 décembre 2020

Commissions du développement durable, des affaires sociales et des affaires économiques : Suivi de la stratégie de sortie du glyphosate - Mardi 15 décembre 2020

Commissions des affaires économiques et des affaires sociales : Audition de représentants de la chambre des métiers et de l'artisanat - Mercredi 17 juin 2020

Commissions des Affaires économiques, du Développement durable, des Affaires sociales, des Finances : Conditionnalité des aides publiques aux entreprises - Mercredi 31 mars 2021

Commission des affaires économiques, Commission des lois et Commission des finances : Présentation du rapport sur les usages des bloc-chaînes et autres technologies de certification de registres - Mercredi 12 décembre 2018

Commissions du développement durable, des affaires économiques et des affaires sociales : Présentation du rapport sur la stratégie de sortie du glyphosate - Mardi 12 novembre 2019

Commission des affaires économiques et Commission des lois : Mme Frances Haugen, ancienne cadre de Facebook et lanceuse d’alerte. - Mercredi 10 novembre 2021

Commission du développement durable conjointe avec la Commission des lois et des Affaires économiques : Entraves à l'exercice de certaines activités légales - Mardi 26 janvier 2021

Commissions des affaires économiques : Agriculture durable pour l’Union européenne - Mercredi 20 juin 2018

Commissions des affaires économiques et du développement durable : Tables rondes sur la programmation pluriannuelle de l’énergie - Mercredi 13 juin 2018

[Affaire Lactalis] Conclusions des commissions des affaires sociales et économiques

Commission élargie : finances, affaires économiques, lois : Mission Outre-mer - Lundi 30 octobre 2017

Commission des affaires économiques : Evolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN) (suite) (après l'art. 28 adt 959 à art. 34 adt 1955) - Jeudi 17 mai 2018

Commission des affaires économiques : Rapport d’information sur les métiers du lien ; Rapport d’information sur les plateformes numériques - Mercredi 24 juin 2020

Commission des affaires économiques : Couverture mobile et numérique du territoire ; Croissance et transformation des entreprises - Mercredi 22 janvier 2020

Création d'un homicide routier: "Le groupe de la Gauche Démocrate et Républicaine, en toute conscience, s'abstiendra", assure Emeline K/Bidi

Création d'un homicide routier: "En l'état, le texte n'est pas satisfaisant" affirme Jérémie Iordanoff (EELV)

Création d'un homicide routier: "Notre groupe soutient ce texte qui est quasi transpartisan" assure Philippe Schreck (RN)

Audition à l'Assemblée nationale - Présidence de la CNIL : audition de Marie-Laure Denis - 17/01/2024

Loi immigration: "Le texte que nous avons voté est très différent du texte qui sortait de la commission des lois" affirme Laure Lavalette (RN)

Yaël Braun-Pivet: "Évidemment que Sacha Houlié peut continuer à présider la commission des Lois"

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Comité d'évaluation et de contrôle : Les rencontres de l’évaluation 2024 - Jeudi 16 mai 2024

3ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Politique française d’expérimentation nucléaire : Audition de représentants de l’Association des vétérans des essais nucléaires et du Comité d’indemnisation des victimes des essais nucléaires - Jeudi 16 mai 2024

OPECST : Présentation du rapport de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2023, par M. Bernard Doroszczuk, président de l’ASN - Jeudi 16 mai 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Marlène Dolveck, directrice générale de SNCF Gares & Connexions - Mercredi 15 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Mercredi 15 mai 2024

Délégation aux droits des enfants : Mme Kim Reuflet, présidente de la magistrature sur l’état des lieux de la justice civile des mineurs - Mardi 14 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Mardi 14 mai 2024

Délégation aux droits des femmes : Mmes Marie-George Buffet, Najat Vallaud-Belkacem et Roxana Maracineanu, anciennes ministres de la jeunesse et des sports - Mardi 14 mai 2024

Commission des affaires culturelles : Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle - Mardi 14 mai 2024

"Une belle opération de communication": le président de la FNSEA revient sur le déplacement de Gabriel Attal en Occitanie

Arnaud Rousseau, président de la FNSEA: "Le Green Deal est un échec"

Commission des affaires économiques : Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Mercredi 18 janvier 2023

Commission des affaires économiques : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l’économie, de la santé, du travail, des transports et de l’agriculture - Mardi 17 janvier 2023

Commission des affaires économiques : Examen de la proposition de loi visant à sécuriser l'approvisionnement des Français en produits de grande consommation - Mercredi 11 janvier 2023

Commission des affaires économiques : Examen de la proposition de loi visant à protéger les logements contre l’occupation illicite - Mercredi 16 novembre 2022