3ème séance : Exonération de TVA sur les masques, gels et solution désinfectante - Jeudi 11 juin 2020

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1ère séance : Exonération fiscale et sociale des heures supplémentaires ; Augmentation du pouvoir d’achat grâce au ticket-carburant - Jeudi 5 avril 2018

2ème séance : Gestion des masques entre 2017 et 2020 ; Evaluation des politiques publiques en matière d'accès à l'IVG - Lundi 8 juin 2020

Taxe d'habitation : les seuils d'exonération dévoilés

Commission des affaires sociales : Exonération fiscale et sociale des heures supplémentaires - Mercredi 28 mars 2018

Vers une exonération des droits de succession pour les héritiers des soignants décédés pendant la crise ?

Bruno Le Maire annonce des mesures d'exonération des cotisations sociales "jusqu'à ce que les restrictions soient levées"

Les agitateurs de l'épargne (1/2): Jean-François Filliatre VS Jean-Pierre Corbel: L'exonération d'impôts locaux des retraités modestes est-elle une reculade ou une avancée ? - 05/11

Taxe d'habitation : réduction et exonération

Virginia Three Seek Exoneration After Release From Prison

Community Helps Wrongfully Convicted People Start New Lives After Exoneration

Holder Defends Comey Drafting Exoneration Before Completing Clinton Investigation

Abdelmadjid Tebboune annonce l’exonération de 80% pour toutes les entreprises

Exonération de la taxe foncière : qui peut en profiter ?

Trump Exclaims: "It Was A Complete and Total Exoneration"

Budget : Le Sénat adopte à l’unanimité une exonération d’impôt pour les internes en médecine

Employés à domicile: Bercy réfléchit à une exonération d’impôt pour 2019

Exonération des frais de notaires : les questions que soulève la proposition choc d’Eric Zemmour

Les questions: L'exonération de droits du don destiné à la création d'entreprises est-elle une bonne mesure ? - 03/09

Ramsgate former sub-postmaster hopes for exoneration

Commission des affaires économiques : Souveraineté agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 3 mai 2024

1ère séance : Débat sur le thème : « Bilan des politiques publiques de défense et de promotion de la laïcité » ; Questions sur les thèmes : « Les comptes publics », « La santé mentale des jeunes » - Lundi 6 mai 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Questions sur le thème : « Bilan de la stratégie nationale de sécurité numérique » ; Débat sur le thème : « L'impact du Pacte sur la migration et l'asile sur la France » - Mardi 7 mai 2024

2ème séance : Débat sur le thème : « L'austérité imposée par le Gouvernement » - Mardi 7 mai 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Pierre-André Durand, préfet de la région Occitanie, préfet de la Haute-Garonne, et M. Michel Vilbois, préfet du Tarn - Mardi 7 mai 2024

Commission des lois : Modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie - Mardi 7 mai 2024

2ème séance : Accompagnement des troubles du neuro-développement et répit des proches aidants (suite) - Jeudi 2 mai 2024

2ème séance : Haut Conseil de stabilité financière (suite) - Lundi 29 avril 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise - Mardi 30 avril 2024

2ème séance : Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise (suite) ; Verdissement des flottes automobiles - Mardi 30 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France (suite) - Mercredi 10 avril 2024

1ère séance : Examen de divers textes - Lundi 8 avril 2024