3ème séance : Exonération de TVA sur les masques, gels et solution désinfectante - Jeudi 11 juin 2020

1ère séance : Exonération fiscale et sociale des heures supplémentaires ; Augmentation du pouvoir d’achat grâce au ticket-carburant - Jeudi 5 avril 2018

2ème séance : Gestion des masques entre 2017 et 2020 ; Evaluation des politiques publiques en matière d'accès à l'IVG - Lundi 8 juin 2020

Taxe d'habitation : les seuils d'exonération dévoilés

Commission des affaires sociales : Exonération fiscale et sociale des heures supplémentaires - Mercredi 28 mars 2018

Vers une exonération des droits de succession pour les héritiers des soignants décédés pendant la crise ?

Bruno Le Maire annonce des mesures d'exonération des cotisations sociales "jusqu'à ce que les restrictions soient levées"

Les agitateurs de l'épargne (1/2): Jean-François Filliatre VS Jean-Pierre Corbel: L'exonération d'impôts locaux des retraités modestes est-elle une reculade ou une avancée ? - 05/11

Taxe d'habitation : réduction et exonération

Virginia Three Seek Exoneration After Release From Prison

Community Helps Wrongfully Convicted People Start New Lives After Exoneration

Holder Defends Comey Drafting Exoneration Before Completing Clinton Investigation

Abdelmadjid Tebboune annonce l’exonération de 80% pour toutes les entreprises

Trump Exclaims: "It Was A Complete and Total Exoneration"

Exonération de la taxe foncière : qui peut en profiter ?

Budget : Le Sénat adopte à l’unanimité une exonération d’impôt pour les internes en médecine

Employés à domicile: Bercy réfléchit à une exonération d’impôt pour 2019

Exonération des frais de notaires : les questions que soulève la proposition choc d’Eric Zemmour

Les questions: L'exonération de droits du don destiné à la création d'entreprises est-elle une bonne mesure ? - 03/09

Exonération des taxes foncières : après l'annonce, la polémique

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Auditions diverses - Mercredi 17 avril 2024

Commission des finances : M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes ; M. Thomas Cazenave, ministre - Mercredi 17 avril 2024

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Auditions diverses ; Enjeux géopolitiques de la souveraineté alimentaire ; Mme Isabelle Aprile, présidente du Syndicat national de la restauration collective (SNRC) - Jeudi 11 avril 2024

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Jeunes Agriculteurs ; Office de développement de l’économie agricole d’outre-mer (ODEADOM) - Jeudi 11 avril 2024

MECSS : Table ronde des organisations syndicales représentatives ; Table ronde des organisations d’employeurs représentatives - Jeudi 11 avril 2024

Conférence de presse de l'AJP : Mme Marie Lebec, ministre déléguée chargée des Relations avec le Parlement - Jeudi 11 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France (suite) - Mercredi 10 avril 2024

1ère séance : Examen de divers textes - Lundi 8 avril 2024

1ère séance : Débat sur les thèmes : "La place dans la société et dans le droit des familles monoparentales" ; "Quel grand plan pour l’emploi des seniors, après la réforme des retraites et celle de l’assurance chômage ?" - Vendredi 5 avril 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sûreté nucléaire et modification de la loi organique du 23 juillet 2010 (CMP) ; Lutte contre les dérives sectaires et accompagnement des victimes (lecture définitive) - Mardi 9 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France - Mardi 9 avril 2024

2ème séance : Accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien - Lundi 8 avril 2024