2ème séance : Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 (suite) - Mardi 22 septembre 2020

2ème séance : Loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027 (suite) - Mardi 11 octobre 2022

1ère séance : Loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027 ; Loi de finances pour 2023(discussion générale commune) - Lundi 10 octobre 2022

3ème séance : PLF pour 2018 (suite) ; Programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (nouvelle lecture) (suite) - Vendredi 15 décembre 2017

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027 (vote solennel) ; Financement de la sécurité sociale pour 2023 (suite) - Mardi 25 octobre 2022

2ème séance : Loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 ; Projet de loi de finances pour 2023 (discussion générale commune) (suite) ; Débat sur la dette - Lundi 10 octobre 2022

3ème séance : Discussion et vote sur une motion de censure (art. 49, al. 3, de la Constitution) (Nouvelle lecture de la loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027) - Vendredi 29 septembre 2023

1ère séance : Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 - Lundi 21 septembre 2020

1ère séance : Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 (suite) - Mercredi 23 septembre 2020

2ème séance : Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 (suite) - Mercredi 23 septembre 2020

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 (suite) - Mardi 22 septembre 2020

2ème séance : Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 (suite) - Mardi 22 septembre 2020

2ème séance : Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 (suite) - Lundi 21 septembre 2020

Commission des finances : M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques ; Loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 - Lundi 25 septembre 2023

Commission des affaires économiques : Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur - Lundi 14 septembre 2020

Commission des affaires culturelles : Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ; projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 - Mercredi 9 septembre 2020

Commission des finances : projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur - Mercredi 9 septembre 2020

Commission des finances : Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 - Mardi 4 octobre 2022

Commission des finances : Programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (nouvelle lecture) ; Projet de loi de finances pour 2018 (nouvelle lecture) - Jeudi 14 décembre 2017

Commission des finances : Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (suite) ; Communication sur le rapport de la mission flash sur les entreprises pétrolières et gazières - Mardi 4 octobre 2022

Programmation des finances publiques : vers un premier 49.3 à l'Assemblée ?

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Comité d'évaluation et de contrôle : Les rencontres de l’évaluation 2024 - Jeudi 16 mai 2024

3ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Politique française d’expérimentation nucléaire : Audition de représentants de l’Association des vétérans des essais nucléaires et du Comité d’indemnisation des victimes des essais nucléaires - Jeudi 16 mai 2024

OPECST : Présentation du rapport de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2023, par M. Bernard Doroszczuk, président de l’ASN - Jeudi 16 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Mercredi 15 mai 2024

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 14 mai 2024

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République ; Modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (suite) - Mardi 14 mai 2024

3ème séance : Modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (projet de loi constitutionnelle) (suite) - Mardi 14 mai 2024

1ère séance : Efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels (CMP) ; Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie - Lundi 13 mai 2024

2ème séance : Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (suite) - Lundi 13 mai 2024