Commission du développement durable : Adaptation du Code minier (PPL) - Mardi 17 janvier 2017

Commission du développement durable : Adaptation du Code minier (PPL) - Mardi 17 janvier 2017

Commission du développement durable : Adaptation du Code minier (PPL) - Mardi 17 janvier 2017

Commissions des affaires européennes et Commissions du développement durable de l'Assemblée nationale et du Sénat : M. Frans Timmermans, premier vice-Pdt de la Cion euro. en charge du pacte vert pour l’Europe - Mercredi 17 juin 2020

Commission du développement durable : Agence nationale pour la cohésion des territoires (PPL) ; Mme Michèle Rousseau (BRGM) sur l'économie circulaire - Mercredi 29 novembre 2017

Conférence de presse de l’AJP : Mme Barbara Pompili, Députée de la Somme, Présidente de la commission du Développement durable et de l’Aménagement du territoire à l’Assemblée nationale, Ancienne Ministre - Mercredi 7 novembre 2018

Groupe de travail " Le développement durable " : Comment impliquer tous les acteurs de l 'Assemblée nationale dans une démarche de développement durable ? - Jeudi 8 mars 2018

Commission du développement durable et commission des affaires économiques : M. Jacques Archimbaud, vice-pdt de la Commission nationale du débat public - Mercredi 31 janvier 2018

Le développement durable à l'Assemblée nationale : MM. Philippe Pelletier et Jérôme Gatier, respectivement Président et Directeur du Plan Bâtiment durable - Jeudi 19 avril 2018

Commission du développement durable : Audition de représentants de Régions de France, de l’Assemblée des départements de France (ADF) et de l’Assemblée des communautés de France (AdCF) - Mercredi 6 mai 2020

Commission du développement durable : Mme Chantal Jouanno, proposée à la fonction de présidente de la Commission nationale du débat public (CNDP) - Mercredi 7 mars 2018

Commission du développement durable : Mme Chantal Jouanno, présidente de la Commission nationale du débat public (CNDP), sur le bilan de son activité à la présidence de la CNDP - Mercredi 15 février 2023

Commission du développement durable : M. Marc Papinutti, proposé aux fonctions de président de la Commission nationale du débat public (CNDP) - Mercredi 10 mai 2023

Commission du développement durable : Prévisibilité de l’organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et adéquation entre l’ampleur de la grève et la réduction du trafic (ppl) - Mercredi 4 octobre 2023

Commission du développement durable : Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile (suite) ; Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne - Jeudi 7 mars 2024

Commission du développement durable : M. Pascal Berteaud, DG du Cerema sur l’accompagnement des territoires dans l’adaptation au changement climatique - Mercredi 10 avril 2024

Commission du développement durable : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Mardi 17 janvier 2023

Commission du développement durable : Adaptation des territoires littoraux au changement climatique - Mercredi 25 janvier 2017

Commission du développement durable : Représentants de la Fédération bancaire française sur le financement de l’atténuation et de l’adaptation au changement climatique - Mercredi 3 avril 2024

Commission du développement durable : Rapport de la mission d’information sur l’adaptation au changement climatique de la politique forestière et la restauration des milieux forestiers - Mardi 2 mai 2023

Commission du développement durable : Dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des finances (PJL) - Mardi 22 juin 2021

Commission du développement durable : Rôle des institutions financières publiques en faveur de la biodiversité - Mercredi 1 février 2023

Commission du développement durable : Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier - Mercredi 25 janvier 2023

Commission du développement durable : Compte rendu du déplacement d’une délégation de la commission à la COP 15 sur la biodiversité ; Limiter l’engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée - Mercredi 18 janvier 2023

Commission du développement durable : M. Patrice Vergriete, proposé aux fonctions de président du conseil d’administration de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afit France) - Mercredi 11 janvier 2023

Commission du développement durable : Application de la loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (rapport) - Mercredi 11 janvier 2023

Commission du développement durable : Suppression des zones à faibles émissions mobilité ; M. Boris Ravignon, proposé aux fonctions de président du conseil d’administration de l’Ademe - Mercredi 14 décembre 2022

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi - Lundi 13 mai 2024

1ère séance : Efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels (CMP) ; Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie - Lundi 13 mai 2024

2ème séance : Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (suite) - Lundi 13 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Lundi 13 mai 2024

Accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement - Présentation de la proposition de loi - Jeudi 2 mai 2024

Commission des affaires économiques : Souveraineté agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 3 mai 2024

Commission du développement durable : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Lundi 29 avril 2024

Commission du développement durable : Proposition de loi visant à accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles (suite) ; Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture - Lundi 29 avril 2024

Commission du développement durable : Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles - Mardi 9 avril 2024

Commission du développement durable : Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles - Mardi 9 avril 2024

Commission du développement durable : Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées - Mercredi 27 mars 2024

Commission du développement durable : Favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires - Mercredi 20 mars 2024