François de Mazières - motion de renvoi en commission - projet de loi relatif à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine

François de Mazières - Explication de vote - Pt de loi liberté de la création, de l'architecture et du patrimoine

François de Mazières, la Cité de l'architecture et du patrimoine a 4 ans

Projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine - Les matins du Sénat

David ASSOULINE - Projet de loi relatif à la Liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine

Avant-projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine - cese

Commission des lois : M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, sur le projet de loi constitutionnelle relatif à la liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse - Mardi 16 janvier 2024

Commission des lois : Mme Marie-Laure Denis, proposée en tant que présidente de la CNIL ; Projet de loi constitutionnelle relatif à la liberté de recourir à l’IVG - Mercredi 17 janvier 2024

Commission des affaires culturelles et de l'éducation : Liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine - Mercredi 25 septembre 2019

François de Mazières - budget culture - tirage spécial du loto en faveur du patrimoine

Commission spéciale : Projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l’autonomie et projet de loi relatif à la dette sociale et à l’autonomie - Mercredi 15 juillet 2020

Commission des finances et Commission de la défense : M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l’avis du Haut Conseil relatif au projet de loi de programmation militaire - Mercredi 5 avril 2023

Commission spéciale dette sociale et autonomie : Examen du projet de loi du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l’autonomie - Lundi 8 juin 2020

[Questions sur] Le PJL relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine

Commission des finances : Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : Missions : Gestion du patrimoine immobilier de l’État ; Gestion du patrimoine immobilier de l’État, et sur les articles 56 à 59, rattachés - Mardi 31 octobre 2023

Défense de la motion de renvoi en commission sur le PJL portant création de l'Office Français de la Biodiversité

Commission des affaires sociales : Projet de loi relatif à l’enfance - Mercredi 30 juin 2021

Commission des affaires sociales : Projet de loi relatif à l’enfance (suite) - Mercredi 30 juin 2021

Commission spéciale Bioéthique : Projet de loi relatif à la bioéthique (suite) - Jeudi 12 septembre 2019

Commission des lois : Projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (suite) - Mercredi 9 septembre 2020

Commission spéciale Bioéthique : Projet de loi relatif à la bioéthique (suite) - Vendredi 13 septembre 2019