ADAPTATION AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE DANS LE DOMAINE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (C.M.P.) - Mardi 2 Juillet 2013

"Le transport durable, les politiques publiques et l’aménagement du territoire" (table ronde #1, modérateur : Jean-Michel Lattes, @colloque IFR "Transports et développement durable"_10)

Commission des finances : Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Écologie, développement et mobilité durables - Mercredi 31 mai 2023

Commissions des Affaires économiques, du Développement durable, des Affaires sociales, des Finances : Conditionnalité des aides publiques aux entreprises - Mercredi 31 mars 2021

[Questions sur] Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable

ADAPTATION DANS LE DOMAINE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE - Mercredi 15 Mai 2013

Commission developpement durable : M. Michel Combot, directeur général de la Fédération française des télécoms (FFT), et M. Olivier Riffard, chargé des affaires publiques de la FFT - Mercredi 22 avril 2020

ADAPTATION DANS LE DOMAINE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE (suite) - Vendredi 17 Mai 2013

Politiques publiques de santé environnementale (CE) : M. Olivier Toma, porte-parole du Comité pour le développement durable en santé - Jeudi 24 septembre 2020

Commission du développement durable : Rôle des institutions financières publiques en faveur de la biodiversité - Mercredi 1 février 2023

Commission du développement durable : Dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des finances (PJL) - Mardi 22 juin 2021

Commission des finances, Évaluation des politiques publiques : Mission Justice ; Missions Écologie, développement et mobilité durables - Mardi 28 mai 2019

Commission des finances : Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Écologie, développement et mobilité durables (suite) - Mercredi 31 mai 2023

Commission du développement durable : Dynamiques de la biodiversité dans les paysages agricoles et évaluation des politiques publiques associées - Mercredi 24 janvier 2024

PROGRAMMATION ET GOUVERNANCE DES FINANCES PUBLIQUES (C.M.P.) - Lundi 19 Novembre 2012

Commission des finances : Commission d’évaluation des politiques publiques relative aux missions Action extérieure de l’État et Aide publique au développement - Mercredi 10 mai 2023

L'implication du citoyen à l’adaptation changement climatique : inclure le participatif dans les politiques publiques par des interventions dans la rue

Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques : Évaluation sur l’alimentation saine et durable pour tous - Jeudi 24 février 2022

Adil Rami présente des excuses publiques surprenantes après la réaction étrange de Léna Guillou. Un nouveau développement inattendu dans leur relation.

Chronique TV : La gestion durable des forêts publiques

Emmanuel Gachet présente la politique de commandes publiques durables de Nantes.

2ème séance : Adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture (suite) - Mardi 24 janvier 2023

Commission des finances : Adaptation au droit de l’Union européenne dans les domaines de l’économie, de la santé, du travail, des transports et de l’agriculture - Mardi 17 janvier 2023

Commission des lois : Droit de l'Union européenne en matière de prévention de la diffusion de contenus à caractère terroriste en ligne - Mercredi 9 février 2022

Budapest et Varsovie contestent devant la justice de l’UE le mécanisme sur l’Etat de droit

1ère séance : Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière (lecture définitive) ; Sécurité globale (suite) - Mercredi 18 novembre 2020

2ème séance : Adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (nouvelle lecture) ; Projet de loi de finances pour 2021 (seconde partie) (suite) - Vendredi 6 novembre 2020

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 17 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Vendredi 17 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Vendredi 17 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 17 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Mercredi 15 mai 2024

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 14 mai 2024

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République ; Modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (suite) - Mardi 14 mai 2024

3ème séance : Modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (projet de loi constitutionnelle) (suite) - Mardi 14 mai 2024

1ère séance : Efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels (CMP) ; Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie - Lundi 13 mai 2024

2ème séance : Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (suite) - Lundi 13 mai 2024