Commission des finances : Transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise - Lundi 19 juin 2023

Commission des affaires sociales : Transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise (suite) - Lundi 19 juin 2023

Commission des affaires sociales : M. Olivier Dussopt, ministre du travail, sur le projet de loi portant transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise - Lundi 19 juin 2023

1ère séance : Discussions sur diverses propositions de loi ; Transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise (suite) - Mercredi 28 juin 2023

2ème séance : Transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise (suite) - Lundi 26 juin 2023

1ère séance : Transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise - Lundi 26 juin 2023

2ème séance : Transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise (suite) - Mercredi 28 juin 2023

2ème séance : Transposition accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise (suite) - Mardi 27 juin 2023

Commission des finances et Commission de la défense : M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l’avis du Haut Conseil relatif au projet de loi de programmation militaire - Mercredi 5 avril 2023

Commission des lois : Transposition de la directive du Parlement européen - Mercredi 21 mars 2018

Commission des affaires européennes : Rapport d’information sur les méthodes de transposition des directives - Mercredi 14 avril 2021

Commission des finances : M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l’avis du Haut Conseil relatif au programme de stabilité - Mardi 9 mai 2023

Commission des finances : M. Didier MIGAUD, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport relatif à la situation et aux perspectives des finances publiques - Mardi 3 juillet 2018

Commission des finances : M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes et président du Haut Conseil des finances publiques, sur le rapport relatif aux résultats de la gestion budgétaire de l’exercice 2022 - Jeudi 13 avril 2023

Intervention en commission des finances sur le PLF2018 pour défendre un amendement relatif à la DSR

Commission des finances : M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, sur le projet de loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale - Mardi 10 avril 2018

Commission du développement durable : M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, sur les crédits relatifs à la transition écologique du projet de loi de finances pour 2024 - Mercredi 11 octobre 2023

Intervention en commission des finances sur le PLF2018 pour défendre un amendement relatif à la population DGF

Commission du développement durable : M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports, sur les crédits relatifs aux transports du projet de loi de finances pour 2024 - Mardi 17 octobre 2023

Commission des affaires économiques : Rapport de la mission d’information sur le partage de la valeur au sein des entreprises et ses conséquences sur leur gouvernance, leur compétitivité et la consommation des ménages - Mercredi 9 décembre 2020

Consultation Transposition NIS 2 : Présentation de la directive et de sa transposition nationale – Partie 1

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 17 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Vendredi 17 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Vendredi 17 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 17 mai 2024

Commission des finances : Mission Pouvoirs publics ; Direction de l’action du Gouvernement et au budget annexe Publications officielles et information administrative - Mercredi 15 mai 2024

Commission des finances : Mission Écologie, développement et mobilité durables - Mercredi 15 mai 2024

Commission des finances : Croissance de la dette française et ses conséquences sur le pouvoir d’achat des Français - Mardi 30 avril 2024

Commission des finances : M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes ; M. Thomas Cazenave, ministre - Mercredi 17 avril 2024

Commission des finances : Dispositions applicables au Haut Conseil de stabilité financière - Mercredi 10 avril 2024

Commission des finances : Protéger les Français des risques climatiques et financiers associés aux investissements dans les énergies fossiles - Mercredi 27 mars 2024