Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Auditions diverses - Mercredi 8 février 2023

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Auditions diverses - Lundi 23 janvier 2023

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Auditions diverses - Jeudi 12 janvier 2023

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Auditions diverses - Jeudi 19 janvier 2023

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Auditions diverses et table ronde - Mercredi 15 mars 2023

Accompagnement des malades et fin de vie : Auditions diverses - Mardi 23 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Auditions diverses - Mercredi 24 avril 2024

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Table ronde sur les enjeux pédiatriques ; Audition du Conseil d’Etat - Mardi 7 mars 2023

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Tables rondes d'associations et de professionnels de santé - Lundi 30 janvier 2023

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Table ronde sur les enjeux philosophiques de la loi ; Mme Dominique Simonnot, Contrôleure générale des lieux de privation de liberté - Lundi 6 mars 2023

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Table ronde avec des représentants d’associations de bénévoles accompagnant des personnes en fin de vie - Jeudi 16 février 2023

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : M. Patrick Chamboredon ( CNOI) ; Dr Anne-Marie Trarieux et Dr Jean-Marcel Mourgues (CNOM) - Jeudi 26 janvier 2023

Rapport d'information de la mission d'évaluation de la loi du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie dite "Claeys-Leonetti" - Vidéo de présentation - Jeudi 6 avril 2023

Commission des affaires sociales : Mission d’évaluation de la loi dite "Clayes-Léonetti" créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Mercredi 29 mars 2023

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Table ronde sur les enjeux juridiques de la loi ; Table ronde sur les enjeux éthiques de la loi - Jeudi 2 février 2023

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Table ronde réunissant les loges maçonniques ; Table ronde réunissant les cultes monothéistes - Jeudi 2 février 2023

[REPORTAGE] Promulgation de la loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Audition de la Haute autorité de santé (HAS) ; Table ronde avec les fédérations d’établissements hospitaliers - Jeudi 9 mars 2023

Délégation aux droits des femmes : Auditions diverses - Jeudi 12 avril 2018

Droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives : Auditions diverses - Mercredi 21 juillet 2021

Droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives : Auditions diverses - Mercredi 10 novembre 2021

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 17 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Vendredi 17 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Vendredi 17 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 17 mai 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Marlène Dolveck, directrice générale de SNCF Gares & Connexions - Mercredi 15 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Mercredi 15 mai 2024

Délégation aux droits des enfants : Mme Kim Reuflet, présidente de la magistrature sur l’état des lieux de la justice civile des mineurs - Mardi 14 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Mardi 14 mai 2024

Délégation aux droits des femmes : Mmes Marie-George Buffet, Najat Vallaud-Belkacem et Roxana Maracineanu, anciennes ministres de la jeunesse et des sports - Mardi 14 mai 2024

Commission des affaires culturelles : Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle - Mardi 14 mai 2024