Commission du développement durable : compétences de la Collectivité européenne d’Alsace - Mercredi 12 janvier 2022

Commission des lois : Compétences de la Collectivité européenne d’Alsace - Mardi 18 juin 2019

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Compétences de la collectivité européenne d'Alsace (vote par scrutin public) ; Énergie et climat - Mercredi 26 juin 2019

L’Alsace va devenir une collectivité européenne à compétences particulières

Commission des lois : Audition de Mme Jacqueline Gourault, Ministre de la Cohésion des territoires sur les compétences de la Collectivité européenne d’Alsace - Mardi 11 juin 2019

Commission des lois : Compétences de la Collectivité européenne d’Alsace (suite) - Mardi 18 juin 2019

Commission du développement durable, Commission des affaires écos et Commission des affaires européennes : M. Jean-Baptiste Lemoyne, Secrétaire d’État, sur les accords commerciaux de l’Union européenne - Mardi 11 décembre 2018

1ère séance : Compétences collectivité européenne d'Alsace - Lundi 24 juin 2019

1ère séance : Règlement du budget 2018 ; Compétences de la Collectivité européenne d'Alsace ; Agence nationale du sport - Jeudi 25 juillet 2019

2ème séance : Compétences collectivité européenne d'Alsace (suite) - Mardi 25 juin 2019

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Compétences de la Collectivité européenne d'Alsace (suite) - Mardi 25 juin 2019

2ème séance : Compétences collectivité européenne d'Alsace (suite) - Lundi 24 juin 2019

Commission du développement durable : Audition de représentants de Régions de France, de l’Assemblée des départements de France (ADF) et de l’Assemblée des communautés de France (AdCF) - Mercredi 6 mai 2020

Commissions des affaires européennes et Commissions du développement durable de l'Assemblée nationale et du Sénat : M. Frans Timmermans, premier vice-Pdt de la Cion euro. en charge du pacte vert pour l’Europe - Mercredi 17 juin 2020

Commission du développement durable et commission des affaires européennes : M. Wopke Hoekstra, commissaire européen à l'Action pour le climat - Mardi 7 mai 2024

Commission du développement durable : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur la constitution du réseau des maison France Services - Mardi 25 février 2020

Commission du développement durable : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » du PLF 2022 - Mardi 12 octobre 2021

Commission du développement durable : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et M. Jöel Giraud, secrétaire d’État chargé de la ruralité - Mercredi 28 octobre 2020

Commission du développement durable : Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité, sur le plan France Ruralités - Mardi 11 juillet 2023

Commission du développement durable : Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales - Jeudi 13 octobre 2022

Commission du développement durable : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur la constitution du réseau des maisons France Services - Mardi 25 février 2020

Commission du développement durable : Rôle des institutions financières publiques en faveur de la biodiversité - Mercredi 1 février 2023

Commission du développement durable : Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier - Mercredi 25 janvier 2023

Commission du développement durable : Compte rendu du déplacement d’une délégation de la commission à la COP 15 sur la biodiversité ; Limiter l’engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée - Mercredi 18 janvier 2023

Commission du développement durable : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Mardi 17 janvier 2023

Commission du développement durable : M. Patrice Vergriete, proposé aux fonctions de président du conseil d’administration de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afit France) - Mercredi 11 janvier 2023

Commission du développement durable : Application de la loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (rapport) - Mercredi 11 janvier 2023

Commission des affaires économiques : Souveraineté agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 3 mai 2024

1ère séance : Débat sur le thème : « Bilan des politiques publiques de défense et de promotion de la laïcité » ; Questions sur les thèmes : « Les comptes publics », « La santé mentale des jeunes » - Lundi 6 mai 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Questions sur le thème : « Bilan de la stratégie nationale de sécurité numérique » ; Débat sur le thème : « L'impact du Pacte sur la migration et l'asile sur la France » - Mardi 7 mai 2024

2ème séance : Débat sur le thème : « L'austérité imposée par le Gouvernement » - Mardi 7 mai 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Pierre-André Durand, préfet de la région Occitanie, préfet de la Haute-Garonne, et M. Michel Vilbois, préfet du Tarn - Mardi 7 mai 2024

Commission des lois : Modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie - Mardi 7 mai 2024

Commission du développement durable : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Lundi 29 avril 2024

Commission du développement durable : Proposition de loi visant à accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles (suite) ; Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture - Lundi 29 avril 2024

Commission du développement durable : M. Pascal Berteaud, DG du Cerema sur l’accompagnement des territoires dans l’adaptation au changement climatique - Mercredi 10 avril 2024

Commission du développement durable : Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles - Mardi 9 avril 2024

Commission du développement durable : Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles - Mardi 9 avril 2024

Commission du développement durable : Représentants de la Fédération bancaire française sur le financement de l’atténuation et de l’adaptation au changement climatique - Mercredi 3 avril 2024