"Rapport de synthèse", Jean-Pierre Camby, professeur associé Université Versailles-Saint-Quentin, @IMH - Journée décentralisée de l’AFDC - Représentation et gouvernement, quels modèles électoraux ?

15_ Rapport final de synthèse (Pierre DELVOLVÉ, Membre de l’Institut, Professeur émérite de l’Université de Paris Panthéon‐Assas)

"Les principes européens des contrats publics : les 20 ans de l’arrêt Telaustria", Rapport de synthèse, Stéphane DE LA ROSA, Professeur à l’Université Paris-Est Créteil_@colloque IEJUC du 15 octobre 2021

"Le devoir de respecter l’indépendance juridique des membres du réseau", Gilles Auzero, Professeur, Université Bordeaux Montesquieu_IFR_08-10-21_La distribution en reseau_12_G_Auzero

"Le devoir d’assurer l’identité et la réputation du réseau", Frédéric Buy, Professeur, Université Aix-Marseille_IFR_08-10-21_La distribution en reseau_11_F_Buy

"Le pouvoir de faire évoluer le réseau", Nicolas Ferrier, Professeur, Université de Montpellier_IFR_08-10-21_La distribution en reseau_10_N_Ferrier

"Le pouvoir d’édicter les normes du réseau", Gaël Chantepie, Professeur, Université de Lille_IFR_08-10-21_La distribution en reseau_9_G_Chantepie

"L’usage de la technique contractuelle : coup de projecteur sur les clauses usuelles et sensibles des accords de réseau", Gérard Jazottes, Professeur, Université Toulouse Capitole_IFR_08-10-21_La distribution en reseau_6_G_Jazottes

"Rapport introductif : brèves réflexions sur la notion de réseau", Lucas Bettoni, Maître de conférences, Université Toulouse Capitole_IFR_08-10-21_La distribution en reseau_2_L_Bettoni

"La configuration du réseau : du choix entre les structures classiques et les structures complexes", Jean-Louis Fourgoux, avocat, FIDAL Paris_IFR_08-10-21_La distribution en reseau_3_JL_Fourgoux

"La distribution en réseau - Mots d'accueil" (Hugues Kenfack, Président Université Toulouse 1 Capitole ; Francine Macorig-Venier, Directrice Centre de Droit des Affaires, UT1C ; Jacques Mestre, Doyen honoraire, Université Aix-Marseille) _IFR_08-10-21_1

IEJUC-SFDE_"Le droit d'accès à la justice en matière d'environnement"-23-Synthèse : François-Guy Trebulle, Professeur, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne

"Synthèse des travaux", Jean-François Brisson, Professeur à l’Université de Bordeaux_IMH - Colloque "De la coopération décentralisée à la diplomatie territoriale" - 07

23 - Synthèse et conclusion du colloque par F.G TREBULLE, professeur de droit à l'université Panthéon-Sorbonne

"Le juge dans le constitutionnalisme moderne (QsQ #8) - Synthèse", Stéphane Mouton, Professeur de droit public, Université Toulouse Capitole, Directeur de l’Institut Maurice Hauriou _QsQ #8_09Séquence 03ter 1-2

Rapport de synthèse, Nathalie Jacquinot, Professeure à l’Université Toulouse 1 Capitole @IMH_Le Renoncement en DP _16_N_Jacquinot

"Les contraintes résultant du droit social : le réseau comme périmètre d’application du droit des relations collectives de travail", Sébastien Ranc, Maître de conférences, Université Toulouse Capitole_IFR_08-10-21_La distribution en reseau_8_S_Ranc

"Les rapports entre la laïcité et la citoyenneté au Liban", RP Salim DACCACHE, Professeur, Recteur de l'Université Saint Joseph de Beyrouth_IMH-IDETCOM-IFR_La territorialité de la laïcité_03-02

"Quelques réflexions sur l'autonomie de l'ordre juridique de l'Union européenne par rapport au droit international", Sean VAN RAEPENBUSCH, Professeur, Institut d'Etudes européennes, Université libre de Bruxelles _@Traité de Rome_IRDEIC_29&30-11-18_06

"L’usage de la technique sociétaire : l’exemple de la franchise participative", Jean-François Hamelin, Professeur, Université de Bourgogne_IFR_08-10-21_La distribution en reseau_5_JF_Hamelin

"La vision ultra-marine de la décentralisation", Michel Verpeaux, Professeur émérite, Université Paris -1 Panthéon Sorbonne, Président de l’AFDCL_@IDETCOM_40ans_décentralisation_7_M_Verpeaux

"La démocratie locale : de son absence à l’abstentionnisme", Virginie Donier, Professeure de droit public, Université de Toulon, Présidente du conseil scientifique du GRALE_@IDETCOM_40ans_décentralisation_6_V_Donier

"Les groupements de communes, un bilan de l’intercommunalité", Bertrand Faure, Professeur de droit public, Université de Nantes_@IDETCOM_40ans_décentralisation_5_B_Faure

"La décentralisation et la devise républicaine", André Roux, Professeur de droit public, IEP Aix-Marseille_@IDETCOM_40ans_décentralisation_4_A_Roux

"Duguit, Hauriou et la décentralisation. Quels enseignements pour quel bilan, quarante ans après la loi du 2 mars ?", Jean-François Brisson, Professeur de droit public, Université de Bordeaux_@IDETCOM_40ans_décentralisation_3_JF_Brisson

"40ème anniversaire des lois de décentralisation", colloque IDETCOM, allocutions d'ouverture_1_introduction