Modalités d'organisation de la vie démocratique : M. Jules Nyssen, délégué général de Régions de France - Jeudi 3 juin 2021

Modalités d'organisation de la vie démocratique : Auditions diverses - Jeudi 27 mai 2021

Modalités d'organisation de la vie démocratique : Audition de Mme Marie-Antoinette Maupertuis, présidente de l’Assemblée de Corse, et M. Gilles Simeoni, président du Conseil exécutif de Corse. - Jeudi 7 octobre 2021

Modalités d’organisation de la vie démocratique : M. Philippe Laurent, secrétaire général de l’Association des maires deFrance - Mercredi 9 juin 2021

Modalités d'organisation de la vie démocratique : M. Pierre Monzani, DG de l’Assemblée générale des départements de France - Jeudi 17 juin 2021

Modalités d’organisation de la vie démocratique : Table ronde réunissant des sociologues et des politologues ; Mme Sophie Conrad, responsable du pôle Politiques publiques de l’Institut Montaigne - Jeudi 6 mai 2021

Modalités d'organisation de la vie démocratique : Auditions diverses - Jeudi 20 mai 2021

Modalités d'organisation de la vie démocratique : Auditions diverses - Jeudi 14 octobre 2021

Modalités d’organisation de la vie démocratique : M. Romain Rambaud, professeur des universités, agrégé de droit public, université Grenoble-Alpes, CRJ - Jeudi 30 septembre 2021

« Les modalités de scrutin à l'heure du numérique : de nouveaux enjeux démocratiques ? », Jade Meyrieu, Doctorante, CERCOP, @IMH- Journée décentralisée de l’AFDC - Représentation et gouvernement, quels modèles électoraux ?

Municipales : les modalités de l'organisation du second tour

Commission du développement durable : Audition de représentants d'organisations patronale, sur les modalités de la relance - Mercredi 3 juin 2020

#3 Webinaires FN Africaines - Stratégie et organisation de la détection en France, critères, modalités, repères

Covid-19 : les modalités du "nouveau confinement"

Modalités techniques des OLD dans le Gard

Édouard Philippe suspend "les modalités du contrôle technique"

Le retour des Rohingyas en Birmanie : mais sur quelles modalités ?

Covid-19 : les modalités de remboursement des tests sont fixées

NDDL : Ségolène Royal précise les modalités du référendum

Coronavirus : quel est l'impact réel des différentes modalités de confinement ?

Pass sanitaire : certaines modalités sont encore à définir

Commission des affaires économiques : Souveraineté agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 3 mai 2024

1ère séance : Débat sur le thème : « Bilan des politiques publiques de défense et de promotion de la laïcité » ; Questions sur les thèmes : « Les comptes publics », « La santé mentale des jeunes » - Lundi 6 mai 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Questions sur le thème : « Bilan de la stratégie nationale de sécurité numérique » ; Débat sur le thème : « L'impact du Pacte sur la migration et l'asile sur la France » - Mardi 7 mai 2024

2ème séance : Débat sur le thème : « L'austérité imposée par le Gouvernement » - Mardi 7 mai 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Pierre-André Durand, préfet de la région Occitanie, préfet de la Haute-Garonne, et M. Michel Vilbois, préfet du Tarn - Mardi 7 mai 2024

Commission des lois : Modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie - Mardi 7 mai 2024

Commission des affaires culturelles : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture ; Mme Laurence des Cars, présidente-directrice du musée du Louvre - Mardi 30 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Table ronde sur l’accompagnement des malades et la fin de vie - Mardi 30 avril 2024

Délégation aux droits des enfants : Table ronde réunissant diverses associations - Mardi 30 avril 2024

Délégation aux outre-mer : L’avenir institutionnel des outre-mer portant en particulier sur la situation en Nouvelle-Calédonie - Lundi 29 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Audition de représentants du Conseil économique, social et environnemental, et de la Convention citoyenne - Vendredi 26 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Tables rondes avec des associations sur l’accompagnement des personnes en fin de vie - Jeudi 25 avril 2024