Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : auditions diverses - Mercredi 10 février 2021

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : Auditions diverses - Jeudi 4 mars 2021

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : Auditions diverses - Jeudi 11 février 2021

Commission des affaires sociales : Nominations diverses ; Printemps social de l'évaluation ; Lois de financement de la sécurité sociale ; Dossier médical partagé - Mercredi 22 juillet 2020

Mission d’évaluation et de contrôle sur l’évaluation du financement public de la recherche dans les universités : Auditions diverses - Jeudi 21 juin 2018

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : Table ronde de représentants de syndicats de médecins libéraux - Mercredi 2 octobre 2019

Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : Table ronde des représentants de groupements d’achats - Mercredi 14 mars 2018

Commission des affaires sociales : Rapport de la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) sur la politique d’achat des hôpitaux - Mercredi 11 décembre 2019

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : Contrôle de l’efficacité des exonérations de cotisations et de contributions sociales : Audition des membres de la mission IGAS-IGF - Mercredi 7 juin 2023

1ère séance : Gel des matchs de football le 5 mai ; Financement de la téléphonie mobile ; Diverses mesures de justice sociale ; Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme ; Protection patrimoniale des langues régionales - Jeudi 13 février 2020

Mission d'information sur la concrétisation des lois : Auditions diverses - Mardi 29 octobre 2019

Mission d'information sur la concrétisation des lois : Auditions diverses - Mardi 22 octobre 2019

Mission d’information sur l’aide sociale à l’enfance : Table ronde réunissant des acteurs de l’Éducation nationale et auditions diverses - Jeudi 6 juin 2019

Groupe de travail Contrôle et évaluation : Auditions diverses - Jeudi 9 novembre 2017

Mission d’évaluation et de contrôle : Auditions diverses - Jeudi 14 juin 2018

Groupe de travail Moyens de controle et d'évaluation : Auditions diverses - Jeudi 29 mars 2018

Groupe de travail Moyens de contrôle et d'évaluation : Auditions diverses - Jeudi 16 novembre 2017

Groupe de travail moyens de contrôle et d'évaluation : auditions diverses - Jeudi 15 mars 2018

Groupe de travail Moyens de contrôle et d'évaluation : Auditions diverses - Jeudi 5 octobre 2017

Groupe de travail Moyens de contrôle et d'évaluation : Auditions diverses - Jeudi 12 octobre 2017

Les grands débats - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 : discussion générale

1ère séance : Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (lecture définitive) - Vendredi 1 décembre 2023

100% Sénat - PLFSS 2024 : les temps forts au Sénat

100% Sénat - Le Sénat entame l'examen du PLFSS pour 2024

2ème séance : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 ; Engagement de la responsabilité du gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Lundi 30 octobre 2023

PLFSS et fraude : le ministère de l'Économie s'attaque au crédit d'impôt pour les services à la personne

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Auditions diverses - Mercredi 17 avril 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Jean-Marc Offner, urbaniste - Mardi 16 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Audition du Comité consultatif national d’éthique - Lundi 22 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Mme Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités - Lundi 22 avril 2024

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Auditions diverses - Mercredi 17 avril 2024

Commission des finances : M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes ; M. Thomas Cazenave, ministre - Mercredi 17 avril 2024

Commission des affaires culturelles : Enseignement supérieur privé à but lucratif - Mercredi 10 avril 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Rapport d’information sur un nouvel acte de décentralisation - Mercredi 10 avril 2024

Délégation aux droits des enfants : Cellules départementales de recueil des informations préoccupantes (CRIP) du Nord et du Val de Marne - Mardi 9 avril 2024

Mission d’information sur l'aide sociale à l’enfance : Audition de l'UNIOPSS ; Table ronde réunissant des éducateurs spécialisés et chefs de service - Jeudi 20 juin 2019

MECSS : Auditions diverses - Lundi 8 avril 2024

Délégation aux droits des enfants : Table ronde réunissant diverses associations - Mercredi 3 avril 2024

Mission d'évaluation et de contrôle : Financement et suivi de la mise en œuvre des programmes de rénovation urbaine ; Audition de M. Julien DENORMANDIE, Secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires - Mercredi 4 juillet 2018

Mission d'évaluation et de contrôle : Financement et suivi de la mise en œuvre des programmes de rénovation urbaine ; Orientation de l'investissement privé dans la transition écologique - Jeudi 28 juin 2018

Mission d’évaluation et de contrôle : Financement public de la recherche dans les universités - Jeudi 31 mai 2018