2ème séance : Accélération et simplification de l’action publique (suite) - Vendredi 2 octobre 2020

1ère séance : Accélération et simplification de l’action publique (suite) - Vendredi 2 octobre 2020

1ère séance : Accélération et simplification de l’action publique (CMP) ; Projet de loi de finances pour 2021 (seconde partie) (suite) - Mercredi 28 octobre 2020

1ère séance : Accélération et simplification de l’action publique - Lundi 28 septembre 2020

2ème séance : Accélération et simplification de l’action publique (suite) - Mercredi 30 septembre 2020

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Mise sur le marché de produits phytopharmaceutiques ; Accélération et simplification de l’action publique ; Encadrer l’exploitation commerciale de l’image d’enfants de moins de seize ans - Mardi 6 octobre 2020

2ème séance : Accélération et simplification de l’action publique (suite) - Mardi 29 septembre 2020

2ème séance : Accélération et simplification de l’action publique (suite) - Lundi 28 septembre 2020

1ére séance : Accélération et simplification de l’action publique (suite) - Mercredi 30 septembre 2020

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accélération et simplification de l’action publique (suite) - Mardi 29 septembre 2020

Commission d'enquête Accélération et simplification de l'action publique : Projet de loi, Accélération et simplification de l'action publique (ASAP) - Lundi 14 septembre 2020

Christelle Portier, directrice régionale adjointe des Finances publiques, évoque une simplification de la déclaration pour les propriétaires immobiliers

[Question sur] Projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique

Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique (suite) - Lundi 14 septembre 2020

Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique (suite) - Jeudi 17 septembre 2020

Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique (suite) - Jeudi 17 septembre 2020

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La loi pour l'accélération et la simplification de l'action publique (loi ASAP) - autorisations environnementales #DeViveVoix

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique (suite) - Mercredi 16 septembre 2020

Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique (suite) - Mardi 15 septembre 2020

Accompagnement des malades et fin de vie : Table ronde avec les ordres des professionnels de santé ; Table ronde réunissant l’Académie nationale de médecine et le Conseil économique, social et environnemental - Mardi 23 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Table ronde sur les enjeux éthiques - Mardi 23 avril 2024

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Auditions diverses - Mercredi 17 avril 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Jean-Marc Offner, urbaniste - Mardi 16 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Audition du Comité consultatif national d’éthique - Lundi 22 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Mme Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités - Lundi 22 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France (suite) - Mercredi 10 avril 2024

1ère séance : Examen de divers textes - Lundi 8 avril 2024

1ère séance : Débat sur les thèmes : "La place dans la société et dans le droit des familles monoparentales" ; "Quel grand plan pour l’emploi des seniors, après la réforme des retraites et celle de l’assurance chômage ?" - Vendredi 5 avril 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sûreté nucléaire et modification de la loi organique du 23 juillet 2010 (CMP) ; Lutte contre les dérives sectaires et accompagnement des victimes (lecture définitive) - Mardi 9 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France - Mardi 9 avril 2024

2ème séance : Accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien - Lundi 8 avril 2024