modernisation, développement et protection des territoires de montagne - Rapport d'évaluation - Vendredi 26 juin 2020

modernisation, développement et protection des territoires de montagne - Rapport d'évaluation - Vendredi 26 juin 2020

Commission des affaires économiques : Modernisation, développement et protection des territoires de montagne ; Effectivité du droit au logement (PPL) - Mercredi 4 mars 2020

Loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - cese

Jacques Mézard présente le rapport « Les nouvelles technologies au service de la modernisation des territoires »

Projet de loi de modernisation des territoires de montagne - Les matins du Sénat (13/12/2016)

Jacques Mézard présente le rapport « Les nouvelles technologies au service de la modernisation des territoires »

Commission des affaires économiques : loi de modernisation des territoires (rapport d'information) - Mercredi 20 décembre 2017

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Paul Hermelin, auteur du rapport « Rééquilibrer le développement de nos territoires » de l’Institut Montaigne - Jeudi 20 mai 2021

Développement des territoires de montagne - Audition de Jean-Michel Baylet (différé du 01/12) - Les matins du Sénat (06/12/2016)

Commission du développement durable : rapports d’information portant création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires et portant création de l’Office français de la biodiversité - Mercredi 4 mars 2020

Territoires & Développement : le défi climatique à l’échelle des territoires dans les pays en développement

Commission du développement durable : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » - Mercredi 16 octobre 2019

Commission du développement durable : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » du PLF 2022 - Mardi 12 octobre 2021

Commission du développement durable : M. Serge Morvan, commissaire général à l’égalité des territoires, sur la proposition de création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires - Mercredi 21 novembre 2018

Commission des affaires étrangères : Projet de loi autorisant l’approbation de la décision (UE, EURATOM) ; M. Hervé Berville sur « La modernisation de la politique partenariale de développement et de solidarité internationale » - Mercredi 5 décembre 2018

Commission du développement durable : Projet de loi de finances pour 2021 : Écologie, développement et mobilité durables ; Cohésion des territoires - Mardi 3 novembre 2020

Commission du développement durable et commission des lois : Nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires ; Examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés - Mercredi 30 mai 2018

Commission du développement durable : Crédits de la mission « Cohésion des territoires » : Aménagement du territoire (Mme Laurianne Rossi, rapporteure pour avis) - Mardi 19 octobre 2021

Gérard Larcher : "Valéry Giscard d'Estaing a changé la gouvernance de ce pays. Giscard, c'est aussi Simone Veil première présidente du Parlement européen. C'est aussi une modernisation de nos rapports en société."

2ème séance : PLF pour 2018 (seconde partie) Travail et emploi ; Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage - Mercredi 8 novembre 2017

Conférence de presse de l’AJP : M. André Chassaigne, député du Puy-de-Dôme, président du groupe Gauche démocrate et républicaine de l’Assemblée nationale - Mercredi 15 mai 2024

Questions au Gouvernement - Questions au Premier ministre du mercredi 15 mai 2024

Séance publique à l'Assemblée nationale - Agriculteurs : le projet de loi d'orientation examiné en séance publique - 14/05/2024

Séance publique à l'Assemblée nationale - Nouvelle-Calédonie : vote solennel du projet de loi constitutionnelle - 14/05/2024

Fourgon attaqué dans l'Eure: "L'enquête progresse" affirme Gabriel Attal à l'Assemblée nationale

Nouvelle-Calédonie: "La violence n'est ni tolérable ni justifiable" affirme Gabriel Attal à l'Assemblée nationale

1ère séance : Questions au Premier ministre ; Prestation de serment d'un juge suppléant à la Cour de justice de la République ; Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture - Mercredi 15 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Mercredi 15 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Mercredi 15 mai 2024

Commission des finances : M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France - Mercredi 15 mai 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : Représentants de sociétés actionnaires d’Atosca - Mercredi 15 mai 2024

Commission des affaires économiques : Protéger les logements contre l’occupation illicite - Mercredi 15 mai 2024

Délégation aux droits des enfants : Mme Kim Reuflet, présidente de la magistrature sur l’état des lieux de la justice civile des mineurs - Mardi 14 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Mardi 14 mai 2024

Délégation aux droits des femmes : Mmes Marie-George Buffet, Najat Vallaud-Belkacem et Roxana Maracineanu, anciennes ministres de la jeunesse et des sports - Mardi 14 mai 2024

Commission des affaires culturelles : Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle - Mardi 14 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Mardi 14 mai 2024

Commission des affaires culturelles : Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle (suite) - Mardi 14 mai 2024