Délégation aux collectivités territoriales : M. Sébastien Lecornu, Ministre auprès de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales - Jeudi 29 novembre 2018

Commissions Aff éco, Fin, Délégation collectivités territoriales : Gilets jaunes - Mercredi 17 juillet 2019

Délégation aux collectivités territoriales : M. Stanislas Bourron, directeur général des collectivités locales (DGCL), sur les moyens d’action des collectivités territoriales en faveur de la relance de l’activité - Jeudi 18 juin 2020

Délégation aux collectivités territoriales : conclusions de la mission flash sur l’investissement des collectivités territoriales - Mercredi 20 mars 2019

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Jacqueline Gourault, Ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales - Mercredi 22 juillet 2020

2ème séance : Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie) : Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (compte spécial) (suite) ; Cohésion des territoires - Jeudi 28 octobre 2021

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Joël GIRAUD, secrétaire d'État auprès de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, chargé de la Ruralité - Jeudi 17 juin 2021

Délégation aux outre-mer conjointe à la Délégation aux collectivités territoriales : Situation de la Nouvelle-Calédonie ; M. Bruno Arcadipane, président d’Action logement - Jeudi 26 novembre 2020

Conférence Territoires Connectés 2019 - Intervention de Jacqueline-Gourault, Ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Commission du développement durable : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » du PLF 2022 - Mardi 12 octobre 2021

Commission du développement durable : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » - Mercredi 16 octobre 2019

Conférence Territoires Connectés 2019 - Intervention Julien Denormandie, Ministre auprès de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, chargé de la Ville et du Logement

[Délégation aux collectivités territoriales] Le rôle des communes dans les intercommunalités

[Reportage] Communes nouvelles : déplacement à Angers de la délégation aux collectivités territoriales

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Communication à l’issue des travaux de la mission « flash » sur les communes nouvelles - Mercredi 4 octobre 2023

Délégation aux collectivités territoriales : Communication à l’issue des travaux de la mission flash sur l’exercice des compétences relatives à l’eau et à l’assainissement par les communes et leurs groupements - Mercredi 5 avril 2023

Délégation aux collectivités territoriales : Baromètre des territoires 2019 - Mercredi 26 juin 2019

Quelles sont les missions et enjeux du ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales

Commission du développement durable : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur la constitution du réseau des maison France Services - Mardi 25 février 2020

Délégation aux droits des femmes : M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, chargé de la Ville et du Logement - Mercredi 2 octobre 2019

Quelle gouvernance pour la commune nouvelle ?

Pour les communes nouvelles, le mode de scrutin change comme à Éclose-Badinières

2ème séance : Organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires (suite) - Mercredi 10 juillet 2019

Délégation aux droits des femmes : Organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires - Mercredi 6 mars 2019

Une nouvelle commune dans le Forez

Commune nouvelle d’Annecy : Jean-François Piccone de Pringy ne regrette rien

Accompagnement des malades et fin de vie : Table ronde avec les ordres des professionnels de santé ; Table ronde réunissant l’Académie nationale de médecine et le Conseil économique, social et environnemental - Mardi 23 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Table ronde sur les enjeux éthiques - Mardi 23 avril 2024

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Auditions diverses - Mercredi 17 avril 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Jean-Marc Offner, urbaniste - Mardi 16 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Audition du Comité consultatif national d’éthique - Lundi 22 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Mme Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités - Lundi 22 avril 2024

Commission des affaires culturelles : Enseignement supérieur privé à but lucratif - Mercredi 10 avril 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Rapport d’information sur un nouvel acte de décentralisation - Mercredi 10 avril 2024

Délégation aux droits des enfants : Cellules départementales de recueil des informations préoccupantes (CRIP) du Nord et du Val de Marne - Mardi 9 avril 2024

Mission d’information sur l'aide sociale à l’enfance : Audition de l'UNIOPSS ; Table ronde réunissant des éducateurs spécialisés et chefs de service - Jeudi 20 juin 2019

MECSS : Auditions diverses - Lundi 8 avril 2024

Délégation aux droits des enfants : Table ronde réunissant diverses associations - Mercredi 3 avril 2024

Délégation aux collectivités territoriales : M. Romain Colas, maire de Boussy-Saint-Antoine, vice-président de l’APVF - Mercredi 18 janvier 2023

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Luc Carvounas, maire d’Alfortville, président de l’UNCCAS - Mercredi 30 novembre 2022

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Gil Avérous, maire de Châteauroux et M. Jean-François Debat, maire de Bourg-en-Bresse - Mercredi 9 novembre 2022

Délégation aux collectivités territoriales : M. David Lisnard, président de l’AMF - Mercredi 21 septembre 2022

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Joël Giraud, ministre - Jeudi 5 novembre 2020

Délégation aux collectivités territoriales : Audition de représentants du Conseil d’analyse économique - Mercredi 12 février 2020