Commission du développement durable : rapports d’information portant création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires et portant création de l’Office français de la biodiversité - Mercredi 4 mars 2020

Commission du développement durable: Proposition de loi portant création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires - Mercredi 6 février 2019

Commission du développement durable : Table ronde sur la proposition de loi portant création de l’Agence nationale de la cohésion des territoires - Mercredi 19 décembre 2018

Commission du développement durable : Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires - Mardi 5 février 2019

Commission du développement durable : M. Serge Morvan, commissaire général à l’égalité des territoires, sur la proposition de création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires - Mercredi 21 novembre 2018

Commission du développement durable : Création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires - Mardi 7 mai 2019

Commission du développement durable : M. Stanislas Bourron, proposé aux fonctions de directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) - Mercredi 16 novembre 2022

Commission du développement durable : proposition de loi relative à la nomination du directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires - Mardi 29 janvier 2019

Commission du développement durable : Agence nationale pour la cohésion des territoires (PPL) ; Mme Michèle Rousseau (BRGM) sur l'économie circulaire - Mercredi 29 novembre 2017

Commission du développement durable : Création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires (lecture définitive) - Mardi 9 juillet 2019

Commission du développement durable : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » - Mercredi 16 octobre 2019

Commission du développement durable : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » du PLF 2022 - Mardi 12 octobre 2021

Commission du développement durable : Projet de loi de finances pour 2021 : Écologie, développement et mobilité durables ; Cohésion des territoires - Mardi 3 novembre 2020

Commission du développement durable : Crédits des missions « Écologie, développement et mobilité durables » ; « Cohésion des territoires » ; « Investir pour la France de 2030 » - Mercredi 18 octobre 2023

[Question sur] La proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires

Intervention en CDD sur la PPL portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires

Intervention sur l'article 2 de la PPL portant création de l'Agence nationale de la cohésion des territoires

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Proposition de loi portant création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires - Mardi 5 février 2019

Intervention lors de la discussion générale en nouvelle lecture de la PPL portant création de l'Agence Nationale de la cohésion des Territoires

Intervention lors de la lecture définitive de la proposition de loi portant création de l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires

Commission du développement durable : Rôle des institutions financières publiques en faveur de la biodiversité - Mercredi 1 février 2023

Commission du développement durable : Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier - Mercredi 25 janvier 2023

Commission du développement durable : Compte rendu du déplacement d’une délégation de la commission à la COP 15 sur la biodiversité ; Limiter l’engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée - Mercredi 18 janvier 2023

Commission du développement durable : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Mardi 17 janvier 2023

Commission du développement durable : Suppression des zones à faibles émissions mobilité ; M. Boris Ravignon, proposé aux fonctions de président du conseil d’administration de l’Ademe - Mercredi 14 décembre 2022

Commission des affaires économiques et commission du développement durable : Accélération de la production d’énergies renouvelables - Lundi 21 novembre 2022

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Auditions diverses - Mercredi 17 avril 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Jean-Marc Offner, urbaniste - Mardi 16 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Audition du Comité consultatif national d’éthique - Lundi 22 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Mme Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités - Lundi 22 avril 2024

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Auditions diverses - Mercredi 17 avril 2024

Commission des finances : M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes ; M. Thomas Cazenave, ministre - Mercredi 17 avril 2024

Commission du développement durable : Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles - Mardi 9 avril 2024

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Commission du développement durable : Représentants de la Fédération bancaire française sur le financement de l’atténuation et de l’adaptation au changement climatique - Mercredi 3 avril 2024

Commission du développement durable : Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées - Mercredi 27 mars 2024

Commission du développement durable : Conclusions de la mission flash sur les conséquences de la géothermie profonde - Mercredi 13 mars 2024

Commission du développement durable : Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile - Jeudi 7 mars 2024

"Polluants éternels": l'article 1er de la proposition de loi "Écologistes" adopté à l'Assemblée contre l'avis du gouvernement

Préserver la santé des sols vivants, notre patrimoine commun

RD Congo : la proposition de loi "Tshiani" fait polémique

"Elle est d'un manque d'ambition total mais je vais la voter": Marine Le Pen sur la proposition de loi "Bien vieillir"

Commission des affaires culturelles : Proposition de loi visant à assurer un repas à 1 euro pour tous les étudiants (n° 659) (Mme Fatiha Keloua Hachi, rapporteure) - Mercredi 1 février 2023

Droit à l'avortement : la proposition de loi de la constitutionnalisation de l’IVG arrive au Sénat - En toute subjectivité