L'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques discutée au Sénat

Impact du chlordécone et paraquat : « La création d’un fonds d’aide aux victimes de produits phytopharmaceutiques » - Jeudi 11 juillet 2019

2ème séance : Conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire (CMP) ; Projet de loi de finances pour 2021 (seconde partie) (suite) - Vendredi 30 octobre 2020

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Mise sur le marché de produits phytopharmaceutiques ; Accélération et simplification de l’action publique ; Encadrer l’exploitation commerciale de l’image d’enfants de moins de seize ans - Mardi 6 octobre 2020

2ème séance : Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire (suite) - Lundi 5 octobre 2020

1ère séance : Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire - Lundi 5 octobre 2020

Impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale : Table ronde sur le contrôle des produits phytopharmaceutiques dans l’alimentation - Jeudi 9 novembre 2023

Utilisation des produits phytopharmaceutiques : Auditions diverses - Mercredi 29 novembre 2017

Utilisation des produits phytopharmaceutiques : M. Christian Durlin, FNSEA - Mercredi 17 janvier 2018

Évaluation de la loi n° 2020-1578 du 14 décembre 2020 relative aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières - Vidéo de présentation - Lundi 17 juillet 2023

Utilisation des produits phytopharmaceutiques : Audition de membres de l' ACTA - Mercredi 24 janvier 2018

Commission du développement durable : conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire - Mardi 22 septembre 2020

Utilisation des produits phytopharmaceutiques : Audition de responsables de l’Agence française pour le développement et la promotion de l’Agriculture biologique et de l’ITAB (Institut National de l’Agriculture Biologique) - Mardi 6 février 2018

Mission d’information commune sur l’utilisation des produits phytopharmaceutiques : représentants de l'ANSES - Jeudi 16 novembre 2017

Utilisation des produits phytopharmaceutiques : M. Vincent Magdelaine, directeur de Coop de France - Mardi 23 janvier 2018

Commissions des affaires culturelles, du développement durable, des affaires sociales et affaires économiques : Utilisation des produits phytopharmaceutiques (présentation du rapport) - Mercredi 4 avril 2018

Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques

Utilisation des produits phytopharmaceutiques : Auditions diverses - Jeudi 1 février 2018

Utilisation des produits phytopharmaceutiques : Auditions diverses - Jeudi 22 février 2018

Utilisation des produits phytopharmaceutiques : M. Didier Marteau, pdt de la chambre d'agriculture de l'Aube - Jeudi 30 novembre 2017

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Auditions diverses - Mercredi 17 avril 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Jean-Marc Offner, urbaniste - Mardi 16 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Audition du Comité consultatif national d’éthique - Lundi 22 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Mme Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités - Lundi 22 avril 2024

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Auditions diverses - Mercredi 17 avril 2024

Commission des finances : M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes ; M. Thomas Cazenave, ministre - Mercredi 17 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France (suite) - Mercredi 10 avril 2024

1ère séance : Examen de divers textes - Lundi 8 avril 2024

1ère séance : Débat sur les thèmes : "La place dans la société et dans le droit des familles monoparentales" ; "Quel grand plan pour l’emploi des seniors, après la réforme des retraites et celle de l’assurance chômage ?" - Vendredi 5 avril 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sûreté nucléaire et modification de la loi organique du 23 juillet 2010 (CMP) ; Lutte contre les dérives sectaires et accompagnement des victimes (lecture définitive) - Mardi 9 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France - Mardi 9 avril 2024

2ème séance : Accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien - Lundi 8 avril 2024