Discussion sur le Grand Paris dans le cadre de la mission "relations collectivités territoriales" PLF2019 - le 05/12/2018

Commission des lois : Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée, chargée des Collectivités territoriales ; Examen pour avis et vote des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » - Lundi 17 octobre 2022

Commission des finances : Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Relations avec les collectivités territoriales et au compte de concours financiers Avances aux collectivités territoriales - Mercredi 22 mai 2024

Commission des lois : Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des Collectivités territoriales et de la Ruralité, sur les crédits de la mission « Relations avec les Collectivités Territoriales » - Mercredi 8 novembre 2023

Délégation aux collectivités territoriales : M. Sébastien Lecornu, Ministre auprès de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales - Jeudi 29 novembre 2018

Budget 2023 : examen de la mission "relations avec les collectivités territoriales" (30/11)

Commission des finances : Commission d’évaluation des politiques publiques relatives à la mission Relations avec les collectivités territoriales - Jeudi 25 mai 2023

Quelles sont les missions et enjeux du ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales

Intervention en commission élargie sur la mission "Relations avec les collectivités territoriales" du PLF2018

Commission du développement durable : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » - Mercredi 16 octobre 2019

Commission du développement durable : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » du PLF 2022 - Mardi 12 octobre 2021

3ème séance : Loi de finances pour 2019 (seconde partie) (suite) ; Santé (suite) ; Relations avec les collectivités territoriales (suite) ; Avances aux collectivités territoriales - Jeudi 8 novembre 2018

1ère séance : Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) (suite) : Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (compte spécial) - Vendredi 8 novembre 2019

Commission des finances : PLF pour 2023 (seconde partie) : Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales - Mercredi 19 octobre 2022

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Joël GIRAUD, secrétaire d'État auprès de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, chargé de la Ruralité - Jeudi 17 juin 2021

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Jacqueline Gourault, Ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales - Mercredi 22 juillet 2020

2ème séance : Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie) : Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (compte spécial) (suite) ; Cohésion des territoires - Jeudi 28 octobre 2021

2ème séance : Loi de finances pour 2019 (seconde partie) (suite) ; Santé (suite) ; Solidarité, insertion et égalité des chances ; Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales - Jeudi 8 novembre 2018

Délégation aux collectivités territoriales : Relations financières Etat-collectivités territoriales et la refonte de la fiscalité locale - Mardi 25 septembre 2018

1ère séance : Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie) : Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (compte spécial) - Jeudi 28 octobre 2021

Délégation aux collectivités territoriales : Présentation par les rapporteurs des missions flash « Expérimentation et différenciation territoriale » et « Autonomie financière des collectivités territoriales » - Mercredi 28 mars 2018