3ème séance : PLF pour 2018 (seconde partie) (suite) : Articles non rattachés - Jeudi 16 novembre 2017

2ème séance : PLF pour 2018 (seconde partie) (suite) : Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Articles non rattachés - Jeudi 16 novembre 2017

1ère séance : PLF pour 2018 (seconde partie) (suite) : Economie ; Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Articles non rattachés - Jeudi 16 novembre 2017

2ème séance : PLF pour 2020 (seconde partie), articles non rattachés (suite) - Vendredi 15 novembre 2019

1ère séance : PLF pour 2018 (seconde partie) : Articles non rattachés (art. 46 à 37) - Lundi 20 novembre 2017

1ère séance : PLF pour 2018 (seconde partie) (suite) : Articles non rattachés (article 45 à après l'article 45) - Vendredi 17 novembre 2017

3ème séance : Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) : articles non rattachés (suite) - Jeudi 14 novembre 2019

2ème séance : Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) : articles non rattachés (suite) - Jeudi 14 novembre 2019

3ème séance : Loi de finances pour 2019 (seconde partie) : Articles non rattachés (suite) - Jeudi 15 novembre 2018

1ère séance : Loi de finances pour 2019 (seconde partie) : Articles non rattachés - Jeudi 15 novembre 2018

2ème séance : Loi de finances pour 2018 (seconde partie) (suite) : Articles non rattachés (suite) (Article 38 à Après l'article 39, adt 1707) - Vendredi 17 novembre 2017

1ère séance : Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) : articles non rattachés (suite) - Jeudi 14 novembre 2019

1ère séance : Loi de finances pour 2019 (seconde partie) : Articles non rattachés (suite) - Vendredi 16 novembre 2018

2ème séance : Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) : articles non rattachés (suite) - Mercredi 13 novembre 2019

2ème séance : Loi de finances pour 2019 (seconde partie) : Articles non rattachés (suite) - Jeudi 15 novembre 2018

3ème séance : Loi de finances pour 2018 (seconde partie) (suite) : Articles non rattachés (suite) (Après l'article 39, adt 1904 à Après l'article 40) - Vendredi 17 novembre 2017

1ère séance : Loi de finances rectificative pour 2019 ; Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) : articles non rattachés - Mercredi 13 novembre 2019

1ère séance : PLF pour 2020 (seconde partie), articles non rattachés (suite) - Vendredi 15 novembre 2019

Commission des finances : Examen des articles non rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 (n° 273) - Mercredi 2 novembre 2022

Commission des finances : Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : Missions : Gestion du patrimoine immobilier de l’État ; Gestion du patrimoine immobilier de l’État, et sur les articles 56 à 59, rattachés - Mardi 31 octobre 2023

2ème séance : Projet de loi de finances pour 2022 : Articles non rattachés - Mercredi 10 novembre 2021

Commission des affaires économiques : Souveraineté agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 3 mai 2024

1ère séance : Débat sur le thème : « Bilan des politiques publiques de défense et de promotion de la laïcité » ; Questions sur les thèmes : « Les comptes publics », « La santé mentale des jeunes » - Lundi 6 mai 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Questions sur le thème : « Bilan de la stratégie nationale de sécurité numérique » ; Débat sur le thème : « L'impact du Pacte sur la migration et l'asile sur la France » - Mardi 7 mai 2024

2ème séance : Débat sur le thème : « L'austérité imposée par le Gouvernement » - Mardi 7 mai 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Pierre-André Durand, préfet de la région Occitanie, préfet de la Haute-Garonne, et M. Michel Vilbois, préfet du Tarn - Mardi 7 mai 2024

Commission des lois : Modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie - Mardi 7 mai 2024

2ème séance : Accompagnement des troubles du neuro-développement et répit des proches aidants (suite) - Jeudi 2 mai 2024

2ème séance : Haut Conseil de stabilité financière (suite) - Lundi 29 avril 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise - Mardi 30 avril 2024

2ème séance : Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise (suite) ; Verdissement des flottes automobiles - Mardi 30 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France (suite) - Mercredi 10 avril 2024

1ère séance : Examen de divers textes - Lundi 8 avril 2024