Nouvelles normes européennes en matière de protection des données : auditions diverses - Mercredi 11 janvier 2017

Nouvelles normes européennes en matière de protection des données : Auditions diverses - Jeudi 19 janvier 2017

Nouvelles normes européennes en matière de protection des données : Mmes Adrienne Charmet et Léa Caillère Falgueyrac - Jeudi 19 janvier 2017

Anne Hidalgo : "Nous n'appliquons pas les normes européennes en matière de qualité de l'air"

Christophe Guilluy : «Il y a une crise agricole liée aux normes européennes que subissent les paysans. Ce sont des normes imposées par des gens qui ne s'imposent aucune norme»

CETA: Emmanuelle Wargon assure que "les normes sanitaires canadiennes sont assez similaires aux normes européennes"

Protection des données personnelles : auditions diverses - Mardi 31 janvier 2017

Protection des données personnelles : Auditions diverses - Mercredi 1 février 2017

Protection des données personnelles : auditions diverses - Mardi 31 janvier 2017

MECSS : Auditions diverses (le dossier médical partagé et les données numériques de santé) - Mercredi 3 juillet 2019

Haïti.- Atelier de sensibilisation sur les nouvelles normes en matière d'infrastructures scolaires.

L'Europe, décidée à encadrer les normes automobiles en matière de pollution

1ère séance : Normes de formation du personnel des navires de pêche ; Convention 184 de l'OIT sécurité et santé dans l'agriculture ; Accord France Nigéria coopération en matière de défense - Vendredi 29 mars 2019

Accident dans un parc aquatique du Var : Les normes à respecter en matière de structures gonflables

Relations post-Brexit : Boris Johnson refuse de s'aligner aux normes européennes

Salaires, normes européennes... A Toulouse, les agriculteurs font de nouveau entendre leur voix

Commission des lois : Les défis de l’intelligence artificielle générative en matière de protection des données personnelles et d’utilisation du contenu généré - Mercredi 14 février 2024

« Il faut que l’État définisse une stratégie claire en matière de stockage de données" (Franck Montaugé)

A quoi servent les normes européennes d'homologation ?

Quelle politique YouTube adopte-t-il en matière de données personnelles ? - 14/04

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Auditions diverses ; Enjeux géopolitiques de la souveraineté alimentaire ; Mme Isabelle Aprile, présidente du Syndicat national de la restauration collective (SNRC) - Jeudi 11 avril 2024

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Jeunes Agriculteurs ; Office de développement de l’économie agricole d’outre-mer (ODEADOM) - Jeudi 11 avril 2024

MECSS : Table ronde des organisations syndicales représentatives ; Table ronde des organisations d’employeurs représentatives - Jeudi 11 avril 2024

Conférence de presse de l'AJP : Mme Marie Lebec, ministre déléguée chargée des Relations avec le Parlement - Jeudi 11 avril 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Arnaud Gossement, avocat ; Mme Pauline Leddet-Troadec, avocate, présidente du cercle interprofessionnel du droit de l’environnement - Jeudi 11 avril 2024

Commission des affaires culturelles : États généraux de l’information : Information dans les médias audiovisuels publics - Jeudi 11 avril 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Rapport d’information sur un nouvel acte de décentralisation - Mercredi 10 avril 2024

Délégation aux droits des enfants : Cellules départementales de recueil des informations préoccupantes (CRIP) du Nord et du Val de Marne - Mardi 9 avril 2024

Mission d’information sur l'aide sociale à l’enfance : Audition de l'UNIOPSS ; Table ronde réunissant des éducateurs spécialisés et chefs de service - Jeudi 20 juin 2019

MECSS : Auditions diverses - Lundi 8 avril 2024

Délégation aux droits des enfants : Table ronde réunissant diverses associations - Mercredi 3 avril 2024

Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 : Table ronde des métiers de l’hôtellerie - Mercredi 3 avril 2024