Conseil municipal du 26 septembre 2016 - partie 1
- il y a 8 ans
Conseil municipal du 26 septembre 2016 - Ordre du jour
Délibérations
Administration Générale
1. Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord : Affiliation du Syndicat Mixte du SAGE de l’Escaut. (09:10)
2. Journée mondiale du refus de la misère : Motion de soutien. (09:52)
3. Etablissement Public Foncier : Cession de parcelles à Val’Hainaut Habitat (AO 302 à 305 sur la commune de Fresnes sur Escaut). (10:54)
Affaires culturelles
4. Convention de partenariat entre la médiathèque d’Anzin et la société Ammareal. (12:15)
5. Adhésion de la médiathèque d’Anzin à la charte Bib’lib de l’Association des Bibliothécaires de France. (13:36)
Aménagement du territoire, environnement et mobilité
6. Convention d’occupation du domaine public pour la pose de portiques de signalisation par la société SICOM. (15:19)
7. Groupement de commande pour l'enlèvement et le traitement des déchets amiantés. (16:30)
Habitat - Logement
8. Demande de participation financière au Conseil des Hauts de France dans le cadre de la convention PNRQAD relative à la restructuration de l’îlot Daubresse / Dabancourt à Anzin. (22:10)
Cohésion Sociale et Solidarité
9. Convention de mise en œuvre du Rappel à l’ordre. (24:04)
10. Contrat de ville – Convention locale d’utilisation de l’abattement sur la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties par les bailleurs sociaux. (27:05)
Moyens Internes
11. Modification de la grille des effectifs. (36:00)
12. Renouvellement de la convention adulte relais. (37:13)
13. Contrat d’apprentissage aménagé. (38:10)
14. Demande d’agrément au titre de l’engagement de Service Civique. (40:42)
Suite des délibérations dans la 2ème partie :
15. Déconstruction et reconstruction du gymnase de la Bleuse Borne – Appel à « Projets Territoriaux Structurants ».
16. Fonds de Soutien aux Investissements Communaux (FSIC) 2014-2020 : Demande de subvention pour le dossier de « Réhabilitation de l’Ecole Elémentaire Jean Jaurès ».
17. Adoption de la Taxe d’Habitation sur les Logements Vacants (THLV).
Délibérations
Administration Générale
1. Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord : Affiliation du Syndicat Mixte du SAGE de l’Escaut. (09:10)
2. Journée mondiale du refus de la misère : Motion de soutien. (09:52)
3. Etablissement Public Foncier : Cession de parcelles à Val’Hainaut Habitat (AO 302 à 305 sur la commune de Fresnes sur Escaut). (10:54)
Affaires culturelles
4. Convention de partenariat entre la médiathèque d’Anzin et la société Ammareal. (12:15)
5. Adhésion de la médiathèque d’Anzin à la charte Bib’lib de l’Association des Bibliothécaires de France. (13:36)
Aménagement du territoire, environnement et mobilité
6. Convention d’occupation du domaine public pour la pose de portiques de signalisation par la société SICOM. (15:19)
7. Groupement de commande pour l'enlèvement et le traitement des déchets amiantés. (16:30)
Habitat - Logement
8. Demande de participation financière au Conseil des Hauts de France dans le cadre de la convention PNRQAD relative à la restructuration de l’îlot Daubresse / Dabancourt à Anzin. (22:10)
Cohésion Sociale et Solidarité
9. Convention de mise en œuvre du Rappel à l’ordre. (24:04)
10. Contrat de ville – Convention locale d’utilisation de l’abattement sur la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties par les bailleurs sociaux. (27:05)
Moyens Internes
11. Modification de la grille des effectifs. (36:00)
12. Renouvellement de la convention adulte relais. (37:13)
13. Contrat d’apprentissage aménagé. (38:10)
14. Demande d’agrément au titre de l’engagement de Service Civique. (40:42)
Suite des délibérations dans la 2ème partie :
15. Déconstruction et reconstruction du gymnase de la Bleuse Borne – Appel à « Projets Territoriaux Structurants ».
16. Fonds de Soutien aux Investissements Communaux (FSIC) 2014-2020 : Demande de subvention pour le dossier de « Réhabilitation de l’Ecole Elémentaire Jean Jaurès ».
17. Adoption de la Taxe d’Habitation sur les Logements Vacants (THLV).