Conseil municipal du 1er juin 2015 - partie 1/3
- il y a 9 ans
Délibérations
Services à la population
1. Musée Théophile JOUGLET : Demande de Subvention pour la restauration de dessins. 8:36
Cohésion Sociale et Solidarité – Habitat - Logement
2. Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance : Coordination et mise à disposition des policiers municipaux des villes d’Anzin, Beuvrages, Bruay-sur-l’Escaut et Raismes. 13:43
3. Création des Conseils citoyen. 32:03
4. Signature du contrat de ville d’agglomération 2015 / 2020. 37:18
5. Abandon Manifeste : Vente de l’immeuble sis 17 rue derrière les haies. 40:19
6. Aide au permis de conduire. 41:16
Aménagement du territoire, environnement et mobilité
7. Plan Local d’Urbanisme Intercommunal : transfert de la compétence obligatoire du PLU à la Communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole. 46:06
8. Classement dans le domaine public communal de la voirie reliant l’avenue Jean Jaurès à la rue du Commandant Gilles Fabry et dénomination. 54:28
9. Rue Waldeck-Rousseau : Convention d’enfouissement des réseaux électriques avec le SIDEGAV. 56:16
Moyens Internes
10. Modification de la grille des effectifs. 57:30
11. Marché de maintenance des installations d’éclairage public d’éclairage sportif, d’illuminations de Noël, de signalisation tricolore lumineuse et de mise en lumière des monuments et bâtiments avec gestion d’énergie et reconstruction des équipements : Avenant n°1. 58:37
12. Ouverture des marchés de l’énergie : Constitution d’un groupement de commande.
13. Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) : Mode de répartition.
14. Transfert de la compétence communale facultative « création, entretien et exploitation des infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables » à la communauté d’agglomération Valenciennes Métropole.
15. Communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole : Création de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges.
16. Pass associatif Exercice 2014-2015 : Subvention complémentaire.
17. Caisse des Ecoles : Ajustement de la subvention 2015.
18. CCAS : Complément de la subvention 2015.
19. CAPEP : Subvention pour les cours de couture 2015.
20. Théâtre d’Anzin : Demande de subvention au titre de l’enveloppe parlementaire pour l’achat de sièges.
21. Dotation de Développement Urbain 2015 : Sollicitation et signature de la convention d’attribution.
22. Budget annexe Théâtre Municipal : Compte Administratif 2014.
23. Budget annexe Théâtre Municipal : Compte de gestion 2014.
24. Budget annexe Théâtre Municipal: Affectation des résultats 2014.
25. Budget ville : Compte administratif 2014.
26. Budget Ville : Compte de gestion 2014.
27. Budget Ville : Affectation des résultats 2014.
28. Budget ville 2015 : Décision Modificative n°1.
29. Rapport sur l’état et l’évolution de la dette.
Services à la population
1. Musée Théophile JOUGLET : Demande de Subvention pour la restauration de dessins. 8:36
Cohésion Sociale et Solidarité – Habitat - Logement
2. Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance : Coordination et mise à disposition des policiers municipaux des villes d’Anzin, Beuvrages, Bruay-sur-l’Escaut et Raismes. 13:43
3. Création des Conseils citoyen. 32:03
4. Signature du contrat de ville d’agglomération 2015 / 2020. 37:18
5. Abandon Manifeste : Vente de l’immeuble sis 17 rue derrière les haies. 40:19
6. Aide au permis de conduire. 41:16
Aménagement du territoire, environnement et mobilité
7. Plan Local d’Urbanisme Intercommunal : transfert de la compétence obligatoire du PLU à la Communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole. 46:06
8. Classement dans le domaine public communal de la voirie reliant l’avenue Jean Jaurès à la rue du Commandant Gilles Fabry et dénomination. 54:28
9. Rue Waldeck-Rousseau : Convention d’enfouissement des réseaux électriques avec le SIDEGAV. 56:16
Moyens Internes
10. Modification de la grille des effectifs. 57:30
11. Marché de maintenance des installations d’éclairage public d’éclairage sportif, d’illuminations de Noël, de signalisation tricolore lumineuse et de mise en lumière des monuments et bâtiments avec gestion d’énergie et reconstruction des équipements : Avenant n°1. 58:37
12. Ouverture des marchés de l’énergie : Constitution d’un groupement de commande.
13. Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) : Mode de répartition.
14. Transfert de la compétence communale facultative « création, entretien et exploitation des infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables » à la communauté d’agglomération Valenciennes Métropole.
15. Communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole : Création de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges.
16. Pass associatif Exercice 2014-2015 : Subvention complémentaire.
17. Caisse des Ecoles : Ajustement de la subvention 2015.
18. CCAS : Complément de la subvention 2015.
19. CAPEP : Subvention pour les cours de couture 2015.
20. Théâtre d’Anzin : Demande de subvention au titre de l’enveloppe parlementaire pour l’achat de sièges.
21. Dotation de Développement Urbain 2015 : Sollicitation et signature de la convention d’attribution.
22. Budget annexe Théâtre Municipal : Compte Administratif 2014.
23. Budget annexe Théâtre Municipal : Compte de gestion 2014.
24. Budget annexe Théâtre Municipal: Affectation des résultats 2014.
25. Budget ville : Compte administratif 2014.
26. Budget Ville : Compte de gestion 2014.
27. Budget Ville : Affectation des résultats 2014.
28. Budget ville 2015 : Décision Modificative n°1.
29. Rapport sur l’état et l’évolution de la dette.