[Questions sur] UE et propriété littéraire, artistique et patrimoine culturel

ADAPTATION DU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE DANS LES DOMAINES DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE - Jeudi 20 Novembre 2014

ADAPTATION AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE DANS LES DOMAINES DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE (C.M.P.) - Mardi 20 Janvier 2015

Commission des affaires culturelles : Territoires de l'éducation artistique et culturelle - Mercredi 8 février 2017

Commission des affaires culturelles : M. Emmanuel Ethis, vice-président du Haut Conseil de l’Éducation Artistique et Culturelle - Mercredi 15 mai 2019

Commission des affaires culturelles : M. Emmanuel Ethis, vice-président du Haut conseil à l’éducation artistique et culturelle - Mercredi 14 mars 2018

Commission des affaires sociales et commission des affaires culturelles : M. Jean-Michel Blanquer et Mme Agnès Buzyn, ministres, sur la pauvreté à l'école - Mercredi 7 février 2018

Webinaire - Enjeux de transition écologique et politiques culturelles : les projets culturels de territoire et les CRTE | CGDD

Commission des affaires culturelles : Restitution ou remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites - Lundi 17 janvier 2022

3e édition des rencontres artistiques et culturelles de Bingo C'est du 22 au 24 novembre 2019

Commission des affaires culturelles : Retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Mercredi 2 décembre 2020

Le démarrage de la saison artistique : regroupement de cinq associations culturelles

Commission des affaires culturelles : Institution d’un fonds de soutien à la création artistique ; Création d’un permis de conduire public gratuit - Mercredi 13 février 2019

Commission des affaires culturelles : Mme Rima Abdul Malak, ministre de la Culture, sur le projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l’objet de spolia - Mardi 20 juin 2023

9e TAC : lancement des journées culturelles et artistiques

Commission des affaires culturelles : Mme Roselyne Bachelot, ministre de la Culture, sur les conséquences de la crise sanitaire pour le secteur culturel et les perspectives pour 2021 (suite de l’audition du 12 janvier 2021) - Mardi 19 janvier 2021

Quinzaine littéraire et artistique : un évènement culturel

Commission des affaires culturelles : Code de la propriété intellectuelle relative au contrat d’édition ; Modernisation du secteur de la presse - Mercredi 11 avril 2018

Propriété littéraire et artistique sur internet - Mardi 21 Juillet 2009

festival sya ben, rencontres artistiques et culturelles

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Audition de représentants du SNA et de l’UNAF ; M. Philippe Camburet, président de la FNAB - Mardi 16 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Audition de représentants du Conseil économique, social et environnemental, et de la Convention citoyenne - Vendredi 26 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Tables rondes avec des associations sur l’accompagnement des personnes en fin de vie - Jeudi 25 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Table ronde avec les obédiences maçonniques - Jeudi 25 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Auditions diverses - Mercredi 24 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Tables rondes avec des associations sur l’accompagnement des personnes en fin de vie - Mercredi 24 avril 2024

Dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane - Mercredi 11 Février 2015

Audition de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d’Etat chargée de la jeunesse et de la vie associative - Mercredi 9 Mars 2011

Nouvelle organisation territoriale - Mardi 3 Février 2015

Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle - Mercredi 28 Janvier 2015

Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre, sur la Grande mobilisation de l'Ecole pour les valeurs de la République - Mercredi 28 Janvier 2015

Examen des amendements - Mardi 4 Septembre 2012