Explication de vote sur la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel

Explication de vote - proposition de loi urbanité réussie de jour comme de nuit

Explication de vote sur la proposition de loi de Christian Kert n° 3496 06_12_2011

1ère séance : Proposition de loi visant à améliorer la protection des lanceurs d’alerte ; Proposition de loi organique visant à renforcer le rôle du Défenseur des droits en matière de signalement d’alerte - Mercredi 17 novembre 2021

Délégation aux droits des femmes : Proposition de loi relative aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants et proposition de loi visant à agir contre les violences faites aux femmes - Mardi 1 octobre 2019

Intervention de Jean Dionis du Séjour sur la proposition de loi visant à renforcer la compétitivité de l'agriculture française 14/04/11

Le gouvernement "soutiendra" la proposition de loi émanant de la majorité et visant à renforcer l'arsenal répressif contre les squatteurs occupant des logements, annonce Olivier Véran - Regardez

Commission des affaires sociales : proposition de loi visant à renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche, le soutien aux aidants familiaux, la formation des professionnels et le droit à l’oubli - Mercredi 21 novembre 2018

Campagne d’explication sur la hausse des droits universitaires

aux pays des droits de l'homme? et paro! explication.

La proposition du parti Felicity visant à « abolir les entretiens pour l'emploi du personnel » a été rejetée à la Grande Assemblée nationale turque par les votes des députés de l'AKP et du MHP.

La proposition du parti İyi visant à enquêter sur les problèmes des enfants hébergés dans les orphelinats a été adoptée par la Grande Assemblée nationale de Turquie avec les votes des députés de l'AKP et du MHP...

Prostitution : l'Assemblée vote une proposition de loi pour pénaliser les clients

Explication de vote communes forestières

Nicole Ameline - PLFSS explication vote

Explication de vote : Le défenseur des droits

Interdiction des perturbateurs endocriniens : explication de vote

Explication de vote - OTAN

Martine Billard - explication vote - retraites

Explication de vote - Découpage électoral

Explication de vote N. Mamère